Annick Jacquemet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Annick Jacquemet
Union centriste
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information sur la santé périnatale et son organisation territoriale
A l'issue de sa réunion constitutive du
6 mars 2024
le bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Groupe:
Bureau de commissions
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049242067(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Annick Jacquemet
(Union centriste)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
À l'issue de sa réunion constitutive du
1er février 2023
le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française (Sénat)"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Annick JACQUEMET
Objet:
membres de la commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »
Groupe:
Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »
Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française » (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française » (Sénat)"
JORFTEXT000047055886(source JORF)
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 novembre 2022
par le Sénat dans ses séances des mercredi 26 octobre et jeudi 3 novembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi"
JORFTEXT000046521049(source JORF)
nomination
04 Novembre 202204/11/2022
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
26 octobre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi"
JORFTEXT000046515078(source JORF)
nomination
03 Novembre 202203/11/2022
De: Annick Jacquemet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement"
JORFTEXT000045038941(source JORF)
nomination
20 Janvier 202220/01/2022
De: Annick JACQUEMET
(Union Centriste - Doubs)
Objet:
Bureau de missions d'information
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Secrétaires
Groupe:
Bureau de missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044948174(source JORF)
nomination
13 Janvier 202213/01/2022
De: Annick Jacquemet
sur la proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (n° 99, 2021-2022)
Objet:
ce matin les rapporteurs suivants
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044501951(source JORF)
désignation
16 Décembre 202116/12/2021
De: Annick JACQUEMET
Objet:
candidats de
la mission d'information sur le thème : « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044465547(source JORF)
désignation
10 Décembre 202110/12/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
JORFTEXT000044207378(source JORF)
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
JORFTEXT000043134701(source JORF)
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Annick JACQUEMET
Objet:
23 membres de la mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042963650(source JORF)
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Jacquemet, née Zaehringer (Annick, Marie, Renée)
conseillère générale du Doubs, adjointe au maire de Saint-Vit ; 35 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.